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Marques déposées par Société Inca
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INCA JOAILLIER CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCA JOAILLIER CONSEIL
Société Inca

Numéro de dépôt :
936523
Date de dépôt :
29/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INCA JOAILLIER CONSEIL

Déposée le 29 octobre 1975 par Société Inca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INCA JOAILLIER CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Inca domicilié(e) (soc. an.), 21, avenue de Friedland, Paris. - France.

La marque INCA JOAILLIER CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque INCA JOAILLIER CONSEIL est expirée depuis le 29 octobre 1985.


Société Inca - (soc. an.), 21, avenue de Friedland, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières o uen plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.