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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société IN.TE.COM
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CLIP 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP 6
Société Anonyme Société IN.TE.COM

Numéro de dépôt :
93485442
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque CLIP 6

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société IN.TE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIP 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société IN.TE.COM domicilié(e) Z.E. Jean Monnet, 70 rue de Rome, Les Playes, 83500 La Seyne-sur-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 336 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORDI Mohamed - France.

La marque CLIP 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP 6 est expirée depuis le 22 septembre 2003.

Société IN.TE.COM a également déposé les autres marques suivantes : LOVEBOX , ASTROLINE , CHAT LINE , SONG BOX , KARAOKE LOVE , ASTRA LOVE , MUSIC 6 , QUIZZ 6 , PRONTO MU S IC MACHINE , METING LOVE


Société Anonyme Société IN.TE.COM - Z.E. Jean Monnet, 70 rue de Rome, Les Playes, 83500 La Seyne-sur-Mer - France - SIREN 338336837


Monsieur ORDI Mohamed - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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