Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société IMPRISAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « TOPFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société IMPRISAC domicilié(e) ZI Sud 5 rue Marc Seguin, 41100 VENDOME (dossier no 2207599) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 349 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain GANGA Société IMPRISAC domicilié(e) (dossier no 2207599) - France.
La marque TOPFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPFORM est expirée depuis le 4 octobre 2011.
Société IMPRISAC SA - ZI Sud 5 rue Marc Seguin, 41100 VENDOME (dossier no 2207599) - France - SIREN 313349565
Alain GANGA Société IMPRISAC - (dossier no 2207599) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2207599 - Publication au BOPI 2001-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Matières plastiques à l'état brut, emballages sous forme de films et sachets en matières plastiques, papier et carton
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOPFORM"
