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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMPORTATION MOTOS ET ACCESSOIRES
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SUPERMOT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERMOT'
SOCIETE IMPORTATION MOTOS ET ACCESSOIRES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99823301
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque SUPERMOT'

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMPORTATION MOTOS ET ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « SUPERMOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMPORTATION MOTOS ET ACCESSOIRES domicilié(e) Z.I. SAVIGNY LES BEAUNE, 21200 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 928 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel Alexis SEURAT S.A. SIMA (Société Importation Motos et Accessoires) - France.

La marque SUPERMOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERMOT' est expirée depuis le 2 novembre 2009.

SOCIETE IMPORTATION MOTOS ET ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMOTARD


SOCIETE IMPORTATION MOTOS ET ACCESSOIRES SOCIETE ANONYME - Z.I. SAVIGNY LES BEAUNE, 21200 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 306928649


Marcel Alexis SEURAT S.A. SIMA (Société Importation Motos et Accessoires) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

. éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. . vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.