Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINIFRUIT
Société Immobilière VINIFRUIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1698498
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2001
VINIFRUIT de Société Immobilière VINIFRUIT

Présentation de la marque VINIFRUIT

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Immobilière VINIFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Immobilière VINIFRUIT domicilié(e) 34 Route de Pia, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA, Gisèle RAVINA - France.

La marque VINIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Société Immobilière VINIFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : DYNAFRUIT


Société Immobilière VINIFRUIT (Société Anonyme) - 34 Route de Pia, 66000 PERPIGNAN - France


SA RAVINA, Gisèle RAVINA - France


Inscription le 2 août 1993 - Transmission de propriété n°161631 - Publication au BOPI 1993-08-02

Fruits frais, séchés et conservés, extraits de fruits (sans alcool) et gels de fruits concentrés ou non, jus de fruits sous toutes leurs formes, confitures, gelées et pâtes de fruits, fruits confits, fruits au sirop et sirops de fruits, pulpes de fruits, toutes boissons non alcooliques, arômes de fruits pour boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.