Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIAMANT DE LA FORME
SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL DE LA BAULE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97660561
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2007

Présentation de la marque LE DIAMANT DE LA FORME

Déposée le 24 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL DE LA BAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIAMANT DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL DE LA BAULE domicilié(e) Esplanade du Casino, 44500 LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 780 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LE DIAMANT DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAMANT DE LA FORME est expirée depuis le 24 janvier 2007.

SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL DE LA BAULE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CLUB LA BAULE


SOCIETE IMMOBILIERE DU CASINO ET DE L'HOTEL ROYAL DE LA BAULE (Société Anonyme) - Esplanade du Casino, 44500 LA BAULE - France - SIREN 005780960


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Balnéothérapie et hydrothérapie marine