Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSPHONE SYSTEME
SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD-D'ANTIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707378
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011

Présentation de la marque TRANSPHONE SYSTEME

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD-D'ANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPHONE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD-D'ANTIN domicilié(e) 22 bis rue Bayard, 75008 PARIS (dossier no 2201058) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 334 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2201058) - France.

La marque TRANSPHONE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSPHONE SYSTEME est expirée depuis le 22 novembre 2011.

SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD-D'ANTIN a également déposé les autres marques suivantes : IP


SOCIETE IMMOBILIERE BAYARD-D'ANTIN, Société Anonyme - 22 bis rue Bayard, 75008 PARIS (dossier no 2201058) - France - SIREN 784334278


PRO.MARK Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2201058) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201058 - Publication au BOPI 2001-06-26

Inscription le 8 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258344 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 25 mars 1997 - Changement de dénomination n°234816 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 23 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180709 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 1 février 1994 - Transmission de propriété n°168771 - Publication au BOPI 1994-02-01

Installations téléphoniques, en particulier répondeurs téléphoniques. Publicité et affaires, en particulier communication de messages publicitaires par voie téléphonique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.