Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Maison en vue ”
Société IGC S.A.S.

Numéro de dépôt :
3299155
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/06/2014
“ Maison en vue ” de Société IGC

Présentation de la marque “ Maison en vue ”

Déposée le 23 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société IGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « “ Maison en vue ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société IGC domicilié(e) RN 89, Sortie 5, ZA Landrieu,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 039 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IGC domicilié(e) RN. 89, Sortie 5, ZA Landrieu,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

La marque “ Maison en vue ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Maison en vue ” est expirée depuis le 23 juin 2014.

Société IGC a également déposé les autres marques suivantes : I.G.C.I. Ingénierie – Bâtiment industriel , I.G.C Votre maison, notre engagement , I.G.C.E L'art de construire


Société IGC S.A.S. - RN 89, Sortie 5, ZA Landrieu,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France - SIREN 306039470


IGC - RN. 89, Sortie 5, ZA Landrieu,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

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