Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.G.C.E L'art de construire
Société “ IGC ” – Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3259529
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2013
I.G.C.E L\'art de construire de Société “ IGC

Présentation de la marque I.G.C.E L'art de construire

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société “ IGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « I.G.C.E L'art de construire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société “ IGC domicilié(e) Lieu dit Landrieu,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 039 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Xavier CHEPEAU Maître Frédérique LUMEAU Avocat à la Cour domicilié(e) 17 rue de Rivière, B.P. 68,33029 BORDEAUX CEDEX - 33029 - France.

La marque I.G.C.E L'art de construire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.G.C.E L'art de construire est expirée depuis le 27 novembre 2013.

Société “ IGC a également déposé les autres marques suivantes : I.G.C.I. Ingénierie – Bâtiment industriel , I.G.C Votre maison, notre engagement , “ Maison en vue ”


Société “ IGC ” – Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Landrieu,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France - SIREN 306039470


Cabinet Xavier CHEPEAU Maître Frédérique LUMEAU Avocat à la Cour - 17 rue de Rivière, B.P. 68,33029 BORDEAUX CEDEX - 33029 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Construction de maisons individuelles, entreprise générale du bâtiment à savoir travaux de bâtiment et de rénovation.