Présentation de la marque idréva l'environnement composite
Déposée le 24 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société IDREVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « idréva l'environnement composite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société IDREVA domicilié(e) Route de Pont-Audemer - 76940 - LA MAILLERAYE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 420 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles HAINNEVILLE, Société IDREVA domicilié(e) Route de Pont-Audemer - 76940 - LA MAILLERAYE SUR SEINE - France.
La marque idréva l'environnement composite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200976.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque idréva l'environnement composite arrivera à expiration en date du 24 août 2025.
Société IDREVA, Société à responsabilité limitée - Route de Pont-Audemer - 76940 - LA MAILLERAYE SUR SEINE - France - SIREN 801420225
Monsieur Charles HAINNEVILLE, Société IDREVA - Route de Pont-Audemer - 76940 - LA MAILLERAYE SUR SEINE - France
Republication pour erratum - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Errata de la publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Echelles de types ACS (Attestation Conformité Sanitaire) polyester compatible eau potable avec crinoline, trappes de sécurité polyester avec barreaux sécurichute en moulage RTM, échelles crinolines polyester avec montants en U et échelons striés avec accès discontinu et crinoline. Tous ces produits étant métalliques.
Echelles de types ACS (Attestation Conformité Sanitaire) polyester compatible eau potable avec crinoline, trappes de sécurité polyester avec barreaux sécurichute en moulage RTM, échelles crinolines polyester avec montants en U et échelons striés avec accès discontinu et crinoline. Tous ces produits étant non métalliques.
La conception des produits composites suivants : échelles de type ACS (Attestation de Conformité Sanitaire) polyester compatible eau potable avec crinoline, trappes de sécurité polyester avec barreaux sécurichute en moulage RTM, échelles crinolines polyester avec montants en U et échelons striés avec accès discontinu et crinoline.
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