Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVOPLANE
SOCIETE IDEE-JEUX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1005963
Date de dépôt :
14/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CERVOPLANE

Déposée le 14 janvier 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE IDEE-JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CERVOPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE IDEE-JEUX domicilié(e) 14, rue des Tournelles - 75004 PARIS. - France.

La marque CERVOPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CERVOPLANE est expirée depuis le 14 janvier 1987.


SOCIETE IDEE-JEUX (S.A.R.L.) - 14, rue des Tournelles - 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeteie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Jouets, jeux;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].