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Marques déposées par SOCIETE ICP LES INGENIEURS CONSEILS PLURI-DISCIPLINAIRES
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L ECOLE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ECOLE VERTE
SOCIETE ICP LES INGENIEURS CONSEILS PLURI-DISCIPLINAIRES

Numéro de dépôt :
1030596
Date de dépôt :
18/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ECOLE VERTE

Déposée le 18 octobre 1977 par SOCIETE ICP LES INGENIEURS CONSEILS PLURI-DISCIPLINAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ECOLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ICP LES INGENIEURS CONSEILS PLURI-DISCIPLINAIRES domicilié(e) (S.A.) 9, avenue Matignon 75008 PARIS - France.

La marque L ECOLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L ECOLE VERTE est expirée depuis le 18 octobre 1987.

SOCIETE ICP LES INGENIEURS CONSEILS PLURI-DISCIPLINAIRES a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN AUX ENFANTS


SOCIETE ICP LES INGENIEURS CONSEILS PLURI-DISCIPLINAIRES - (S.A.) 9, avenue Matignon 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.