Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALAIS DU COSTUME
Société ICOMAIL S.A

Numéro de dépôt :
96606440
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque LE PALAIS DU COSTUME

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Société ICOMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PALAIS DU COSTUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ICOMAIL domicilié(e) Quartier Industriel Est Rue H - Ain Sebaa, CASABLANCA MAROC - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAGI Jean-Claude Avocat - France.

La marque LE PALAIS DU COSTUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALAIS DU COSTUME est expirée depuis le 11 janvier 2006.


Société ICOMAIL S.A - Quartier Industriel Est Rue H - Ain Sebaa, CASABLANCA MAROC - Maroc


BIAGI Jean-Claude Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

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