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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ICOLO FRANCE
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Bille Foot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bille Foot
Société ICOLO FRANCE - SA

Numéro de dépôt :
96651643
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque Bille Foot

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société ICOLO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bille Foot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ICOLO FRANCE domicilié(e) ZI La Croix Rouge - BRECE BP 47, 35533 NOYAL/VILAINE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre RAULT - PDG Sté ICOLO FRANCE SA - France.

La marque Bille Foot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bille Foot est expirée depuis le 15 novembre 2006.

Société ICOLO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOPPERS , BILLE FOOT


Société ICOLO FRANCE - SA - ZI La Croix Rouge - BRECE BP 47, 35533 NOYAL/VILAINE Cedex - France


Jean Pierre RAULT - PDG Sté ICOLO FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

* Jeux, jouets * Télématique * Education, activité sportive et culturelle

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.