Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ICARE
Numéro de dépôt :
1534681
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1999
Présentation de la marque ICARE
Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Société ICARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICARE est expirée depuis le 31 mai 1999.
Société ICARE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48