L'AN 2001
Présentation de la marque L'AN 2001
Déposée le 28 mai 1986 par Société I.T.I. Company S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AN 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AN 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AN 2001 est expirée depuis le 28 mai 1996.
Société I.T.I. Company S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45