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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I.T.C
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ROYAL TEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TEE
Société I.T.C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1244196
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1993

Présentation de la marque ROYAL TEE

Déposée le 1 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL TEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I.T.C domicilié(e) 25, boulevard de Genève, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT (Mme RAVINA Gisèle). - France.

La marque ROYAL TEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TEE est expirée depuis le 1 septembre 1993.

Société I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : WINCLEAR


Société I.T.C. (S.A.R.L.) - 25, boulevard de Genève, 31000 TOULOUSE. - France


LA SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT (Mme RAVINA Gisèle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.