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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I T B Agencement
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CUISINES 94
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES 94
Société I T B Agencement SARL

Numéro de dépôt :
1731936
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1998

Présentation de la marque CUISINES 94

Déposée le 24 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I T B Agencement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINES 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I T B Agencement domicilié(e) 72, rue du Pont de Créteil, 94100 Saint Maur des Fossés - France.

La marque CUISINES 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES 94 est expirée depuis le 24 mars 1998.


Société I T B Agencement SARL - 72, rue du Pont de Créteil, 94100 Saint Maur des Fossés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Apparails de cuisson, de réfrigèration, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.