Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZINOLITEE
SOCIETE I.P.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1223351
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
03/12/1992

Présentation de la marque ZINOLITEE

Déposée le 3 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « ZINOLITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE I.P.A domicilié(e) 90300 VALDOIE 2, rue Jean Jaurès. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. PENTECOTE. - France.

La marque ZINOLITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZINOLITEE est expirée depuis le 3 décembre 1992.

SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHOLAC , ARMAFLEX , GALVANODE , BREISTYL , MAGINYL , RUBAN BLEU , SOUTAMAT , RICHESSE , MAGICRYL , PROTANOX


SOCIETE I.P.A. (S.A.) - 90300 VALDOIE 2, rue Jean Jaurès. - France


R. PENTECOTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.