Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPERIMOUSSE
Numéro de dépôt :
1026832
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Belfort
Présentation de la marque SPERIMOUSSE
Déposée le 7 mars 1977 par SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Belfort), la marque française « SPERIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPERIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPERIMOUSSE est expirée depuis le 7 mars 1987.
SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014