Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPERIMOUSSE
SOCIETE I.P.A.

Numéro de dépôt :
1026832
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Belfort

Présentation de la marque SPERIMOUSSE

Déposée le 7 mars 1977 par SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Belfort), la marque française « SPERIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE I.P.A. domicilié(e) (S.A) 2 rue Jean Jaurès 90300-VALDOIE. - France.

La marque SPERIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPERIMOUSSE est expirée depuis le 7 mars 1987.

SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHOLAC , ARMAFLEX , GALVANODE , BREISTYL , MAGINYL , RUBAN BLEU , SOUTAMAT , RICHESSE , MAGICRYL , PROTANOX


SOCIETE I.P.A. - (S.A) 2 rue Jean Jaurès 90300-VALDOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

Tissus de toutes natures.