Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMAT
SOCIETE I.P.A.

Numéro de dépôt :
1053955
Date de dépôt :
11/05/1978
Lieu de dépôt :
BELFORT

Présentation de la marque NOVEMAT

Déposée le 11 mai 1978 par SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « NOVEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE I.P.A. domicilié(e) (S.A.) 2 rue Jean Jaurès 90300 VALDOIE. - France.

La marque NOVEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVEMAT est expirée depuis le 11 mai 1988.

SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHOLAC , ARMAFLEX , GALVANODE , BREISTYL , MAGINYL , RUBAN BLEU , SOUTAMAT , RICHESSE , MAGICRYL , PROTANOX


SOCIETE I.P.A. - (S.A.) 2 rue Jean Jaurès 90300 VALDOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Couleurs pour l'industrie et le bâtiment, vernis, peintures laquées et accessoires.