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Marques déposées par SOCIETE I.P.A
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NOVEMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMAIL
SOCIETE I.P.A.

Numéro de dépôt :
1060865
Date de dépôt :
28/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Belfort

Présentation de la marque NOVEMAIL

Déposée le 28 juin 1978 par SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Belfort), la marque française « NOVEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE I.P.A. domicilié(e) (S.A.) à VALDOIE 90300 2 rue Jean Jaurès. - France.

La marque NOVEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVEMAIL est expirée depuis le 28 juin 1988.

SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHOLAC , ARMAFLEX , GALVANODE , BREISTYL , MAGINYL , RUBAN BLEU , SOUTAMAT , RICHESSE , MAGICRYL , PROTANOX


SOCIETE I.P.A. - (S.A.) à VALDOIE 90300 2 rue Jean Jaurès. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Couleurs vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.