Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADEX
SOCIETE I.P.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1201911
Date de dépôt :
16/03/1982
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
16/03/1992

Présentation de la marque NOVADEX

Déposée le 16 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « NOVADEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE I.P.A domicilié(e) 90300 VALDOIE, 2, rue Jean Jaurès. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. PENTECOTE. - France.

La marque NOVADEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADEX est expirée depuis le 16 mars 1992.

SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHOLAC , ARMAFLEX , GALVANODE , BREISTYL , MAGINYL , RUBAN BLEU , SOUTAMAT , RICHESSE , MAGICRYL , PROTANOX


SOCIETE I.P.A. (S.A.) - 90300 VALDOIE, 2, rue Jean Jaurès. - France


R. PENTECOTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pates);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matière adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.