(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171815.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 1990.
SOCIETE I.P.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43