Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société "I.P.A. - INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE"
/
"CHONDROSAMINE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHONDROSAMINE"
Société "I.P.A. - INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE", Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3065844
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2010

Présentation de la marque "CHONDROSAMINE"

Déposée le 22 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Société "I.P.A. - INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CHONDROSAMINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "I.P.A. - INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE" domicilié(e) Zone Industrielle du Cantubas - Avenue Joseph Kessel, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 678 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZARS ET ASSOCIES - France.

La marque "CHONDROSAMINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHONDROSAMINE" est expirée depuis le 22 novembre 2010.

Société "I.P.A. - INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE" a également déposé les autres marques suivantes : I.P.A. INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE


Société "I.P.A. - INSTITUT DE PHYTODIETETIQUE ANIMALE", Société Anonyme - Zone Industrielle du Cantubas - Avenue Joseph Kessel, 69170 TARARE - France - SIREN 403678345


MAZARS ET ASSOCIES - France


Inscription le 19 août 2003 - Changement de dénomination n°375855 - Publication au BOPI 2003-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; Animaux vivants ; semences, plantes aliments pour les animaux, malt ; Soins médicaux et d'hygiène ; services vétérinaires ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.