Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATEX
Numéro de dépôt :
1146348
Date de dépôt :
28/06/1980
Lieu de dépôt :
BELFORT
Présentation de la marque ATEX
Déposée le 28 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE I.P.A. 90300 VALDOIE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « ATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATEX est expirée depuis le 28 juin 1990.
SOCIETE I.P.A. 90300 VALDOIE 2 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02