Déposée le 19 mai 1993 par la société Société HYGIENE CONTROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYGIENE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la société Société HYGIENE CONTROLE domicilié(e) Zone Industrielle LAVALLIERE, 06730 SAINT ANDRE (NICE) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 150 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France.
La marque HYGIENE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIENE CONTROLE est expirée depuis le 19 mai 2003.
Société HYGIENE CONTROLE - Zone Industrielle LAVALLIERE, 06730 SAINT ANDRE (NICE) - France - SIREN 390150233
CABINET COURTASSOL ET ASSOCIES - France
Inscription le 20 janvier 1997 - Décision judiciaire définitive n°231342 - Publication au BOPI 1997-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Produits désinfectants, insecticides, désodorisants autres qu'à usage personnel, désherbants, produits pour détruire la vermine, parasiticides, produits pour la destruction des herbes.Appareils de désinfection, appareils de désodorisation (non à usage personnel). Désinfection, désinsectisation, dératisation, traitement pour l'éloignement des pigeons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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