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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE HYDROTECHNIQUE de FRANCE SHF
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SHF HYDROTECHNIQUE Société Hydrotechnique de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

SHF HYDROTECHNIQUE Société Hydrotechnique de France
SOCIETE HYDROTECHNIQUE de FRANCE SHF, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99785502
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019

Présentation de la marque SHF HYDROTECHNIQUE Société Hydrotechnique de France

Déposée le 6 avril 1999 par l'association loi 1901 SOCIETE HYDROTECHNIQUE de FRANCE SHF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHF HYDROTECHNIQUE Société Hydrotechnique de France »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE HYDROTECHNIQUE de FRANCE SHF domicilié(e) 25 RUE DES FAVORITES - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 309 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE HYDROTECHNIQUE DE FRANCE domicilié(e) 25, Rue des Favorites - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHF HYDROTECHNIQUE Société Hydrotechnique de France est expirée depuis le 6 avril 2019.


SOCIETE HYDROTECHNIQUE de FRANCE SHF, Association loi 1901 - 25 RUE DES FAVORITES - 75015 - PARIS - France - SIREN 784309056


SOCIETE HYDROTECHNIQUE DE FRANCE - 25, Rue des Favorites - 75015 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402666 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Recherche scientifique, études et travaux en vue du progrès et du développement des connaissances dans les domaines de la ressources en eau et des sciences hydrotechniques (mécanique des fluides et machines hydrauliques).