HT
Présentation de la marque HT
Déposée le 9 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société HYDRO-TRANSFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT est expirée depuis le 9 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44