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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HUILERIE DE BEAUCE
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VITAPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAPAL
Société HUILERIE DE BEAUCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92403976
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque VITAPAL

Déposée le 16 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société HUILERIE DE BEAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « VITAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HUILERIE DE BEAUCE domicilié(e) 28120 NOGENT/EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BONNET - France.

La marque VITAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAPAL est expirée depuis le 16 janvier 2002.

Société HUILERIE DE BEAUCE a également déposé les autres marques suivantes : FISHINGAMORCE , MICHIELS , RICH PRO , (Marque figurative) , SENSAS ROUBAISIEN , ECLAIR , SPECIAL FRITURE SENSAS , MAGIC , A FOND LA PECHE , CHAPLUIE


Société HUILERIE DE BEAUCE (S.A.) - 28120 NOGENT/EURE - France - SIREN 805720778


Philippe BONNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes, amimaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour animaux, malt.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.