Déposée le 4 janvier 1978 par Societe huilerie de beauce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chartres),
la marque française « SPECIAL CARPE SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Societe huilerie de beauce domicilié(e) (S.A.R.L.) Nogent-Sur-Eure - 28120 ILLIERS - Combray. - France.
La marque SPECIAL CARPE SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Societe huilerie de beauce - (S.A.R.L.) Nogent-Sur-Eure - 28120 ILLIERS - Combray. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux malt.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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