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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HUILERIE DE BEAUCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société HUILERIE DE BEAUCE S.A.

Numéro de dépôt :
1225281
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
SENS
Date d'expiration :
18/10/2002
Marque figurative de Société HUILERIE DE BEAUCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société HUILERIE DE BEAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HUILERIE DE BEAUCE domicilié(e) Moulin de Pontranchefetu, 28120 NOGENT / EURE (dossier no 2010142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225281.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2002.

Société HUILERIE DE BEAUCE a également déposé les autres marques suivantes : FISHINGAMORCE , MICHIELS , RICH PRO , SENSAS ROUBAISIEN , ECLAIR , SPECIAL FRITURE SENSAS , MAGIC , A FOND LA PECHE , CHAPLUIE , EXTRAL


Société HUILERIE DE BEAUCE S.A. - Moulin de Pontranchefetu, 28120 NOGENT / EURE (dossier no 2010142) - France - SIREN 805720778


Renouvellement avec limitation le 6 octobre 1992 n°2010142 - Publication au BOPI 1992-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription - Transmission de propriété n°46513 - Publication au BOPI

Tous les produits susceptibles de rentrer dans la composition des appâts pour la pêche (à l'exception des appâts vivants).