Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGA SENSAS
SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE

Numéro de dépôt :
1048205
Date de dépôt :
04/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Chartres

Présentation de la marque ALGA SENSAS

Déposée le 4 janvier 1978 par SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chartres), la marque française « ALGA SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE domicilié(e) (S.A.R.L.) Nogent-Sur-Eure - 28120 ILLIERS - Combray. - France.

La marque ALGA SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ALGA SENSAS est expirée depuis le 4 janvier 1988.

SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE a également déposé les autres marques suivantes : FISHINGAMORCE , MICHIELS , RICH PRO , (Marque figurative) , SENSAS ROUBAISIEN , ECLAIR , SPECIAL FRITURE SENSAS , MAGIC , A FOND LA PECHE , CHAPLUIE


SOCIETE HUILERIE DE BEAUCE - (S.A.R.L.) Nogent-Sur-Eure - 28120 ILLIERS - Combray. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);orenemnts et décoration pour arbres de Noêl.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.