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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HUET
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DOMAINE HUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HUET
SOCIETE HUET, SAS

Numéro de dépôt :
3897671
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
DOMAINE HUET de SOCIETE HUET

Présentation de la marque DOMAINE HUET

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE HUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HUET domicilié(e) 11 RUE DE LA CROIX BUISEE - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 789 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COJEF, AVOCATS, M. GATARD THIERRY domicilié(e) 14-22 RUE DU PONT DE L'ARCHE - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque DOMAINE HUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HUET est expirée depuis le 15 février 2022.


SOCIETE HUET, SAS - 11 RUE DE LA CROIX BUISEE - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 303789408


CABINET COJEF, AVOCATS, M. GATARD THIERRY - 14-22 RUE DU PONT DE L'ARCHE - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception et des vins des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine, vins de pays.