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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL
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Nourries SANS OGM*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nourries SANS OGM*
SOCIETE HOUEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4067451
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2024
Nourries SANS OGM* de SOCIETE HOUEL

Présentation de la marque Nourries SANS OGM*

Déposée le 10 février 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nourries SANS OGM* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOUEL domicilié(e) ZA La Lande de l'Ifflet, Les 3 Moineaux - 22230 - TREMOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 193 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Nourries SANS OGM* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nourries SANS OGM* est expirée depuis le 10 février 2024.

SOCIETE HOUEL a également déposé les autres marques suivantes : le COQ D'ARMOR , LE CLOS SAINT JACQUES , L'OEUF DE TOUS LES PLAISIRS , L'OEUF de BRETAGNE


SOCIETE HOUEL, Société anonyme - ZA La Lande de l'Ifflet, Les 3 Moineaux - 22230 - TREMOREL - France - SIREN 392193843


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Oeufs, jaunes d'oeufs, blancs d'oeufs, oeufs en poudre, plats préparés à base d'oeufs.