Marque expirée - Marque en non vigueur

HM HOTEL MARTINEZ
SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648023
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque HM HOTEL MARTINEZ

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HM HOTEL MARTINEZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE domicilié(e) 73 Boulevard de la Croisette,06400 CANNES (dossier no 2326277) - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 559 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2326277) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HM HOTEL MARTINEZ est expirée depuis le 25 octobre 2016.

SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes : HM 7E , LA PALME D'OR , PARENTE [Z] , LE RELAIS MARTINEZ , Z. PLAGE , HM MARTINEZ PALACE SAVEURS


SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE société par actions simplifiée - 73 Boulevard de la Croisette,06400 CANNES (dossier no 2326277) - 06400 - France - SIREN 321559890


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2326277) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326277 - Publication au BOPI 2006-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586313 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

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