HM 7E
Présentation de la marque HM 7E
Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HM 7E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HM 7E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM 7E est expirée depuis le 22 mai 2013.
SOCIETE HOTELIERE MARTINEZ CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586313 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09