Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOMA
SOCIETE HOTELIERE GH PETITE FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4268690
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2026
BOMA de SOCIETE HOTELIERE GH PETITE FRANCE

Présentation de la marque BOMA

Déposée le 29 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOTELIERE GH PETITE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HOTELIERE GH PETITE FRANCE domicilié(e) 102 avenue du Rhin - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 409 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMA arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.


SOCIETE HOTELIERE GH PETITE FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 102 avenue du Rhin - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 808409627


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701906 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table, à l'exception du linge de table en papier, nappes (non en papier), serviettes de table et de toilette en matières textile, sets de table non en papier, torchons en matière textile.

Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques et chaussures de sécurité), chapellerie, t-shirts, tabliers (vêtements).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; madeleines, pâtes de fruits (confiserie), guimauve.

Gérance administrative d'hôtels ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, établissement de statistiques, étude de marché, expertise en affaires, informations d'affaires ; décoration de vitrines ; publicité, affichage, diffusion d'annonce publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, recherche de marchés, traitement administratif de commandes d'achats.

Communication de savoir-faire (formation).

Services d'hôtels ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; hébergement temporaire ; services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), cantines, crèches d'enfants, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de tentes, mise à disposition de terrains de camping.

Concession de licences dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration.