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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE
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HOME MODERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME MODERNE
SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE, SAS

Numéro de dépôt :
3866103
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
HOME MODERNE de SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE

Présentation de la marque HOME MODERNE

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOME MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE domicilié(e) 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE domicilié(e) 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France.

La marque HOME MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME MODERNE est expirée depuis le 12 octobre 2021.


SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE, SAS - 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France - SIREN 542021373


SOCIETE HOTELIERE DU HOME MODERNE - 61 RUE BRANCION - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Services hôteliers.