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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES
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CLOVIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOVIS
SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1245035
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013

Présentation de la marque CLOVIS

Déposée le 15 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES domicilié(e) 8/12 rue Louis Armand,75015 PARIS (dossier no 2247699) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 023 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247699) - 75340 - France.

La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 7 août 2013.


SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES, société anonyme - 8/12 rue Louis Armand,75015 PARIS (dossier no 2247699) - 75015 - France - SIREN 722023280


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2247699) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247699 - Publication au BOPI 2003-08-07

Renouvellement sans limitation n°2021182 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186166 - Publication au BOPI 1995-06-13

Tous services de communication à l'usage de la clientèle hotelière;tous services de divertissements à l'usage de la clientèle hotelière. Hôtels, homes, restaurants, bars, snacks bars, fourniture de repas, boissons, patisseries, et tous services de l'industrie hotelière.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.