Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLAIRIERE
SOCIETE HOTELIERE D'ETUDE, DE REALISATION ET D'EXPLOITATION URBAINE (H.E.R.E.U.), société anonyme, 58, boulevard Gouvion-Saint-Cyr, PARIS.

Numéro de dépôt :
1333760
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995
LA CLAIRIERE de SOCIETE HOTELIERE D\'ETUDE

Présentation de la marque LA CLAIRIERE

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE D'ETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLAIRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE HOTELIERE D'ETUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA CLAIRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLAIRIERE est expirée depuis le 6 décembre 1995.


SOCIETE HOTELIERE D'ETUDE, DE REALISATION ET D'EXPLOITATION URBAINE (H.E.R.E.U.), société anonyme, 58, boulevard Gouvion-Saint-Cyr, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 31 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51113 - Publication au BOPI 1991-01-31

Inscription - Changement d'adresse n°22166 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°22167 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°22169 - Publication au BOPI

Hôtellerie, restauration.