Marque enregistrée - Marque en vigueur

COBALT
Société Hôtelière Belsunce Bourse, SAS

Numéro de dépôt :
4277695
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2026
COBALT de Société Hôtelière Belsunce Bourse

Présentation de la marque COBALT

Déposée le 6 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Hôtelière Belsunce Bourse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COBALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Hôtelière Belsunce Bourse domicilié(e) 14 Cours Belsunce - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 400 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Honotel Developpement, Mme DUQUESNE Amélie domicilié(e) 214 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque COBALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBALT arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.


Société Hôtelière Belsunce Bourse, SAS - 14 Cours Belsunce - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 805400058


Honotel Developpement, Mme DUQUESNE Amélie - 214 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.