SOCIETE HOTEL THALASSO ET CIE, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3993370
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
Présentation de la marque ThalassoFrance instituts de thalassothérapie
Déposée le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTEL THALASSO ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ThalassoFrance instituts de thalassothérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE HOTEL THALASSO ET CIE domicilié(e) Avenue du Commandant Kieffer - 14150 - OUISTREHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 199 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque ThalassoFrance instituts de thalassothérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE HOTEL THALASSO ET CIE, Société par Actions simplifiée - Avenue du Commandant Kieffer - 14150 - OUISTREHAM - France - SIREN 433199239
NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645573 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Produits pour le bain et la douche (non à usage médical), sels de bains (non à usage médical), préparations (non à usage médical) à base d'algues, d'éléments marins pour le bain et la douche ; huile pour le corps non à usage médical, huile de massage non à usage médical ; crème de soin pour le corps et le visage non à usage médical, crème pour les mains non à usage médical, crème de nuit non à usage médical, crème de massage pour le corps et le visage non à usage médical, crème de modelage pour le corps et le visage non à usage médical, crème et gel à visée amincissante non à usage médical, crème décongestionnante et rafraîchissante pour les jambes non à usage médical, crème et gel pour le buste non à usage médical ; enveloppements d'algues non à usage medical ; enveloppements de boues marines non à usage médical, enveloppements de boues minérales non à usage médical ; préparations non à usage médical pour les soins du corps et du visage à base de concentrés d'algues marines, de boues marines et minérales, de sels marins, d'eau de mer, d'eau thermale, d'eau de source ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : dessous de verres en papier ; linge de table en papier, tapis de table en papier ; nappes, serviettes, serviettes de toilette, sets de table (en papier) ; mouchoirs en papier, essuie-mains en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, prospectus, catalogues, affiches, albums, almanachs, calendriers, brochures, lettres d'information, publications, magazines, journaux, tracts, imprimés, signets ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; clichés ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; enseignes en papier ou en carton ; sceaux (cachets), tampons encreurs ; stylos ; crayons, sous-mains, plumiers ; portraits ; cartes de visite ; cartes de voeux ; étiquettes non en tissu ; fiches (papier) ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages, tubes en carton ; sacs, sachets, enveloppes en papier ou en matières plastiques, lithographies, images ; timbres à cacheter ; pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : pochettes, sacs, sachets, films et feuilles bullées ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de soins (à l'exception de l'habillement), stores en matières textiles, non tissés (textiles) ; linge de lit en matières textiles ; couvertures de lits ; couvre-lits ; dessus-de-lit ; draps ; édredons, couettes, taies de coussins ; taies d'oreillers, taies de traversins, doublures ; tissus imitant la peau d'animaux ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; couvre-pieds ; plaids ; housses de coussins, de matelas, de meubles ; enveloppes de matelas ; linge de maison en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table en matières textiles ; tapis de table (non en papier) ; nappes, serviettes de table, essuie-mains, sets de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; draps de bain en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; moustiquaires ; serviettes en éponge ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements (habillement) ; chaussures ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie ; foulards ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; bonnets ; bonnets de douche ; bonnets de bain ; turbans ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; serviettes en éponge ; peignoirs en éponge ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; chaussures de plage ; blouses ; combinaisons (vêtements) ; collants ; gaines (sous-vêtements) ; lingerie de corps sudorifuge ; vêtements en papier ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; équipement sportif à savoir rameurs, tapis de course, simulateurs d'escaliers, vélos d'intérieur, elliptiques, bancs de musculation, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique ; équipement de cardio-training et de musculation ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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