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Marques déposées par la société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES
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SHAM PREVENTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SHAM PREVENTION
SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle

Numéro de dépôt :
3686520
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2029
SHAM PREVENTION de SOCIETE HOSPITALIERE D\'ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque SHAM PREVENTION

Déposée le 26 octobre 2009 par la société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SHAM PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 18 rue Edouard Rochet - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 860 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SHAM PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAM PREVENTION arrivera à expiration en date du 26 octobre 2029.

SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL SHAM EHPA , Sham'Assur , relyens , UMASITY , NEERIA , PARTAGEONS PLUS QUE L'ASSURANCE , SHAM CONSEIL , neeria GÉRER LES RISQUES MANAGER LA PERFORMANCE , SHAM , DIAPASON


SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle - 18 rue Edouard Rochet - 69008 - LYON - France - SIREN 779860881


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717086 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, ouvrages, revues, en particulier dans le domaine de l'assurance et du domaine médical et hospitalier.

Services d'assurances ; services de consultations et d'informations en matière d'assurances ; services d'expertise en matière d'assurances, services de caisses de prévoyance, mutuelle ; affaires financières ; affaires immobilières.

Services de formation ; divertissements dans le domaine médical et hospitalier, dans le domaine de l'assurance ; services d'édition de livres, journaux, magazines, périodiques, micro-édition ; services d'expositions à buts culturel ou éducatif dans le domaine médical, hospitalier, dans le domaine des assurances ; services d'organisation de congrès, de conférences, de colloques dans le domaine médical, hospitalier, de la santé et des assurances. Exploitation de publications électroniques en ligne.