SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle
Numéro de dépôt :
3832438
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2031
Présentation de la marque SHAM
Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par la société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 18 rue Edouard Rochet,
69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 860 881 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque SHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES, Société d'Assurance Mutuelle - 18 rue Edouard Rochet,
69008 LYON - France - SIREN 779860881
CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755293 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23
Services d'assurances ; services de consultations et d'informations en matière d'assurances ; services d'expertise et consultations en matière d'assurances, services de caisses de prévoyance, mutuelle ; affaires financières ; affaires immobilières ;
Services de formation ; divertissements dans le domaine médical et hospitalier, dans le domaine de l'assurance ; services d'édition de livres, journaux, magazines, périodiques, microédition ; services d'expositions à buts culturel ou éducatif dans le domaine médical, hospitalier, dans le domaine des assurances ; services d'organisation de congrès, de conférences, de colloques dans le domaine médical, hospitalier, de la santé et des assurances. Exploitation de publications électroniques en ligne ;
Services médicaux. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens.
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