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Marques déposées par SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES
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INTUITU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTUITU
SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES

Numéro de dépôt :
4411851
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
11/12/2027
INTUITU de SOCIETE HOSPITALIERE D\'ASSURANCES MUTUELLES

Présentation de la marque INTUITU

Déposée le 23 juin 2015 par SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « INTUITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES domicilié(e) 18 rue Edouard Rochet - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INTUITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque INTUITU arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL SHAM EHPA , Sham'Assur , relyens , UMASITY , NEERIA , SHAM CONSEIL , neeria GÉRER LES RISQUES MANAGER LA PERFORMANCE , SHAM , DIAPASON , RELYENS


SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES - 18 rue Edouard Rochet - 69008 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web ou de gestion d'application pour terminaux mobiles; Logiciels (programmes enregistrés), Logiciels de gestion de bases de données, Publications électroniques (téléchargeables), Journaux et magazines électroniques (téléchargeables); Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des vidéos ou des images; tous les produits précités étant destinés au domaine médical, à savoir fourniture au patient d'informations éducatives expliquant les risques opératoires et post-opératoires d'une intervention médicale ;

Recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques; Tous les services précités étant destinés au domaine médical, à savoir pour la fourniture au patient d'informations éducatives expliquant les risques opératoires et post-opératoires d'une intervention médicale ;

Services de communication par terminaux informatiques, Services d' affichage électronique (télécommunications), Services d'agences de presse, fourniture d' accès à des bases de données sur des réseaux informatiques, Transmission d'informations contenues dans des banques de données, Services de blogs, transmission de commentaires, services de télécommunications pour le partage de commentaires; tous les services précités étant destinés au domaine médical; à savoir pour la fourniture au patient d'informations éducatives expliquant les risques opératoires et post-opératoires d'une intervention médicale ;

Logiciels - services SAAS, hébergement de bases de données informatiques, mises à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion; Tous les services précités étant destinés au domaine médical, à savoir pour la fourniture au patient d'informations éducatives expliquant les risques opératoires et post-opératoires d'une intervention médicale ;

Fourniture d'information personnalisée du patient sur les risques liés aux interventions chirurgicales via des bases de données consultables en ligne.