DIAPASON
Présentation de la marque DIAPASON
Déposée le 19 février 1988 par SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES SHAM et la Société Anonyme (SA) UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAPASON »
Les déposants sont .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 19 février 2018.
SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES SHAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation n°2358631 - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°434829 - Publication au BOPI 2006-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2103161 - Publication au BOPI 2008-02-19
Inscription le 11 mars 2008 - Changement d'adresse n°470522 - Publication au BOPI 2008-03-11
Renouvellement avec limitation le 19 février 2008 n°2364399 - Publication au BOPI 2008-02-19
Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507279 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°507277 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507278 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547919 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 29 mai 2012 - Erratum n°576369 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29