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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HORIZON INTERNATIONAL
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COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES
SOCIETE HORIZON INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1636022
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES de SOCIETE HORIZON INTERNATIONAL

Présentation de la marque COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HORIZON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE HORIZON INTERNATIONAL domicilié(e) 2-4 ALLEE PEYRONNET, 92320 CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSSE, Gérant - France.

La marque COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE COMMUNICATION LE JOURNAL DES COMITES est expirée depuis le 28 décembre 2000.


SOCIETE HORIZON INTERNATIONAL S.A.R.L. - 2-4 ALLEE PEYRONNET, 92320 CHATILLON - France


M. JOSSE, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement. Service d'Edition de Revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.