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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HORETO
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LES ESCALES DU PARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ESCALES DU PARC
Société HORETO S.A

Numéro de dépôt :
1702256
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque LES ESCALES DU PARC

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ESCALES DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HORETO domicilié(e) Parc des Expositions Porte de Versailles, 75015 PARIS - France.

La marque LES ESCALES DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ESCALES DU PARC est expirée depuis le 4 avril 2001.

Société HORETO a également déposé les autres marques suivantes : "LE BOEUF SUR LE PARC" , LE TRAIT D'UNION , LE SABLIER , L'ANTARTIQUE , "LA NEF"


Société HORETO S.A - Parc des Expositions Porte de Versailles, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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