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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HORETO
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LE TRAIT D'UNION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAIT D'UNION
Société HORETO S.A

Numéro de dépôt :
1702259
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque LE TRAIT D'UNION

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société HORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAIT D'UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HORETO domicilié(e) Parc des Expositions Porte de Versailles, 75015 PARIS - France.

La marque LE TRAIT D'UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAIT D'UNION est expirée depuis le 4 avril 2001.

Société HORETO a également déposé les autres marques suivantes : "LE BOEUF SUR LE PARC" , LE SABLIER , L'ANTARTIQUE , LES ESCALES DU PARC , "LA NEF"


Société HORETO S.A - Parc des Expositions Porte de Versailles, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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